Le droit pénal de l’Église a une longue histoire et il demeure aujourd’hui nécessaire. Il a pour but de protéger les personnes et les institutions, dans le respect de la dignité du chrétien, à savoir sa liberté et sa responsabilité.

Ce cours sera divisé en deux parties : pour mieux saisir la portée du droit pénal, il s’agit d’étudier, d’une part, les délits et les peines, et d’autre part, l’organisation judiciaire et administrative susceptible de mettre en oeuvre ces sanctions.

L’étude de la législation pénale actuellement en vigueur est une condition nécessaire à l’exercice éclairé du ministère pastoral.

Plan général

Introduction

Partie I : Les délits et les peines.

I. Les délits – II. Les peines – III. La signification et les effets ecclésiaux des censures – IV. Les moments constitutifs de la peine canonique – V. L’imposition de la peine – VI. La cessation et la rémission des peines – VII. La classification des délits et des peines.

Partie II : La procédure canonique.

I. Les procès : A. La notion de procès. B. Le déroulement. C. Les parties. D. Le lieu. E. Les types de procès. F. Le recours contre la sentence 

II. La justice administrative : A. Les recours hiérarchiques contre les décrets administratifs. B. La procédure de révocation et de transfert des curés.